Information, concertation, participation

Information, concertation et participation sont devenues indispensables pour la qualité des projets publics. Le maître d'ouvrage doit s'appliquer à identifier les différents acteurs et trouver la concertation la mieux appropriée.

Atelier de travail avec des techniciens des intercommunalités des Deux-Sèvres

Atelier IUI 2012 - Photo : E. Brochard (CAUE 79) - - © CAUE79

La complexité inhérente au projet public a pour conséquence qu'aucun acteur ne peut à lui seul disposer d'une vision globale exhaustive de toutes ses dimensions architecturales, constructives, économiques, sociales, environnementales, etc. Le maître d'ouvrage devra multiplier les points de vue, professionnels ou non, pour l'assister dans la définition de son programme et le suivi de la conception du projet.

La question qu'il doit se poser n'est pas « qui est-ce-que je veux associer à mon projet, parce que son avis m'intéresse? », mais « qui est intéressé au projet de son propre point de vue et de ce fait pourra exprimer un avis ou des propositions potentiellement intéressantes? ».Dans cette hypothèse, les personnes ou organismes intéressés ne sont pas identifiés a priori, il revient donc au maître d'ouvrage de faire connaître au préalable et très largement son intention pour ensuite développer une véritable participation à la définition du projet : faire connaître le projet politique, montrer ses enjeux positifs et négatifs, mettre en évidence ses relations avec les politiques environnementales, sociales, culturelles, économiques de la collectivité et de ses partenaires, etc.

L’information doit être renouvelée à chaque étape clé du processus : le programme, la remise de la première esquisse, de l’avant-projet, pendant les travaux et à la réception de l’équipement.Définir usagers, utilisateurs, gestionnaires.

Au delà de l’information, il s’agit de développer un esprit de participation responsable des riverains, usagers et utilisateurs de l’équipement, par ailleurs citoyens de la collectivité, et de leur réserver une place dans le processus de définition du projet (sans remettre en cause la responsabilité de la collectivité : certaines décisions, définies par la réglementation, ne se partagent pas).


S'il est indispensable d'informer largement et d'ouvrir le champ de la concertation, le maître d'ouvrage ne se comporte pas de la même façon avec tous les acteurs. On distinguera :

  • les territoires partenaires du projet porteurs de politiques de dévelopement et potentiellemet financeurs, les administrations de tutelle des activités du domaine du projet (sport, culture, éducation, etc.), ceux-ci sont admis dans un comité de pilotage auprès du maître d'ouvrage; les gestionnaires de services publics : eau, transports publics, déchets, etc. pouvant contribuer à la qualité environnementale du projet;
  • les futurs usagers du projet, souvent représentants d'associations, sans relation contractuelle avec le maître d'ouvrage, souvent dans une relation favorisant une inflation dans l'expression des besoins;
  • les utilisateurs, distingués des précédents en ce sens qu'ils exerceront une fonction de responsabilité, ou d'encadrement vis à vis des usagers, ils ont une relation contractuelle (ou quasi contractuelle) avec le maître douvrage, c'est sur eux que reposera le bon fonctionnement de l'équipement, leur avis sur les dispositions fonctionnelles et techniques du projet est particulièrement utile;
  • le gestionnaire de l'équipement, responsable devant la collectivité de sa conservation et de son bon fonctionnement (il n'est pas obligatoirement le gestionnaire du servcie abrité par la construction);
  • enfin les citoyens dela collectivité, les riverains,etc.

Le maître d'ouvrage organisera la concertation selon un dispositif simple au sein duquel chacun pourra reconnaître son rôle. Généralement on distingue :

  • un groupe de travail qui regroupe tous les participants de la concertation, organe d'information et de réflexion, dont la fonction est d'enrichir le projet,
  • un comité de pilotage, qui associe auprès du maître d'ouvrage les organismes dont les avis ou contributions lui sont indispensables pour l'aboutissement du projet.

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