Système de management adapté

Pour définir son outil de management de projet, le maître d'ouvrage peut s'inspirer du système de management environnemental (SME) conçu en application de la norme ISO 14001 en vue de la certification HQE®.

Dessins de Damien Devy (CAUE 79)

Dessins de Damien Devy (CAUE 79) - - - © CAUE79

Les étapes de la démarche peuvent être adaptées en fonction de la dimension du projet et des moyens du maître d'ouvrage. On peut également l'élargir à des questions relevant du dévelopement durable : les politiques sociales, l'accessibilité, l'économie, le patrimoine architectuale, urbain ou paysager, etc.

SME-ISO 14001 Adaptation de l'outil
1 - Définition d’une politique environnementale
  • Recenser les politiques nationales et territoriales (Région, Département, Pays ou commnauté d'agglomération, etc.) en matière d'environnement et de développement durable.
  • Débattre avec les partenaires de la collectivité, rechercher la cohérence avec les enjeux propres à la collectivité.
  • Débattre et arrêter les objectifs et priorités que se donne la collectivité en assemblée délibérante.
2 - Planification
  • Etudes environnementales
  • Diagnostic du site : situation, topographie, hydrographie, climat, risques naturels et technologiques, enjeux, population, architecture, urbanisme et paysage, espaces naturels ou agricoles, etc.
  • Nuisances potentielles, impacts du projet sur le site, vis a vis des riverains, sur les déplacements, etc
  • Objectifs et cibles
  • Rechercher la cohérence entre la politique environnementale arrêtée par la collectivité et les enjeux du projet.
  • Définir les priorités et les objectifs (par exemple : réduction de la consommation d'énergie en cohérence avec un plan climat, choix de matériaux sains et qualité de l'air intérieur en cohérence avec une politique santé et petite enfance, etc.)
  • Définir le niveau d'exigence : application stricte de la règle, exigence supérieure aux seuils réglementaires, référentiel spécifique local, etc.)
  • Programme de management environnemental
  • Outil de suivi du processus de projet d'une part et de l'application des exigences de qualité d'autre part.
  • Organisation du comité de pilotage, des points et modalités de contrôle, missions et moyens de communications entre acteurs, etc.
3 – Mise en œuvre et fonctionnement du SME
  • Structure et responsabilités
  • Désignation Chef de projet, directeur de projet, AMO, comité de pilotage, experts, etc.
  • Définition des missions et responsabilités des acteurs
  • Formation – sensibilisation - compétences
  • Procesus de projets : compréhension des processus, maîtrise des responsabilités, finalités des étapes et décisions relevant de la maîtrise d'ouvrage.
  • Qualité : connaître les politiques locales, rencontrer les maîtres d'ouvrage et gestionnaires d'équipements similaires récents, recueillir les attentes des utilisateurs.
  • Inventorier les compétences internes et définir les besoins de compétences externes : AMO, expertises ponctuelles, etc.
  • Communication
  • Information, concertation, participation
  • Informer dès le lancement du projet : population de la collectivité, teritoires partenaires, futurs utilisteurs et usagers, administrations concernées et maintenir le niveau d'information tout au long du processus.
  • Organiser la concertation : informer sufisamment pour que tout acteur, public ou privé, ayant de son point de vue un intérêt au projet (avis, demande, proposition, voire opposition) puisse intervenir le plus tôt possible.
  • Organiser la concertation aux principales étapes (programme, esquisse, avant-projet, travaux, préparation de la mise en service) de façon à réaliser une véritable participation des acteurs concernés au projet.
  • Documentation
La documentation du système de management comprend :
  • les textes de références généraux : ouvrage de références sur la conduite de ce type de projet, règles générales (Code des Marchés Publics, par ex).
  • le référentiel propres à l'opération qui se constitue avec l'avancement du projet: le diagnostic, le programme, le calendrier du processus global de projet, l'Avant-Projet arrêté, et par la suite les plans et clauses techniques des marchés de travaux.
  • les documents de gestion et de traçabilité du management du projet : fiche de constat et de correction des écarts, relevés de conclusions des réunions de comité de pilotage, décisions de l'assemblée délibérante, etc.
La documentation est connue de tous les acteurs et accessible.
  • Maîtrise opérationnelle
  • Procédures particulières à l’opération.
4 – contrôle et action corrective
  • Relevé des écarts projet/référentiel.
  • Décisions de correction.
  • Suivi de l'application des décisions de correction, enregistrement de la correction des écarts.
5 – revue de direction Réunion du comité de pilotage.en fin de processus : évaluation globale de la somme des corrections apportées par rapport au processus et par rapport aux objectifs de qualité.
Conclusions pour les opérations suivantes :
  • amélioration des modes opératoires internes et de l'appel à des compétences externes : AMO, programation, etc.
  • compétences techniques acquises en matière de qualité, capacité à contrôler les propositions des concepteurs et à gérer les équipements, accroissement envisageable des exigences de qualité du programme

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